Expertise en RGA Retrait Gonflement des Argiles 44300 NANTES

Expertise en RGA Retrait Gonflement des Argiles 44300 NANTES :

Expertise en RGA Retrait Gonflement des Argiles 44300 NANTES

Le retrait-gonflement des argiles est un phénomène géotechnique affectant les sols argileux en fonction de leur teneur en eau. Ce processus, très courant en France, peut entraîner des désordres significatifs sur les bâtiments, en particulier les maisons individuelles. La région de Nantes (Loire-Atlantique), bien que moins exposée que certaines zones du Sud-Ouest, présente tout de même des zones argileuses sensibles, notamment dans les vallées et zones urbanisées anciennes.


Définition du retrait-gonflement des argiles

Le sol argileux a la propriété de se dilater (gonfler) lorsqu’il absorbe de l’eau (par exemple, après de fortes pluies) et de se rétracter (se rétracter) lorsqu’il sèche (durant les périodes de sécheresse prolongée). Ce mouvement cyclique entraîne des variations de volume du sol, pouvant provoquer une perte de portance des fondations.

En construction, cela peut engendrer :

  • des fissurations des murs,

  • des affaissements différentiels,

  • voire des désordres structurels graves si les fondations ne sont pas adaptées.


Symptômes avant-coureurs sur une maison

Expertise en RGA Retrait Gonflement des Argiles 44300 NANTES

Les signes avant-coureurs de ce phénomène sur votre maison à Nantes peuvent inclure :

  1. Fissures verticales ou obliques dans les murs porteurs ou les cloisons intérieures, souvent proches des ouvertures (fenêtres, portes).

  2. Fissures en escalier sur les façades en maçonnerie.

  3. Portes ou fenêtres qui coincent ou ferment mal, en lien avec le décalage des structures.

  4. Affaissement localisé des sols intérieurs ou de terrasses.

  5. Désolidarisation entre la maison et les éléments annexes (garage, terrasse, perron).

Ces désordres apparaissent souvent après des épisodes de sécheresse intense suivis de pluies abondantes. En Loire-Atlantique, le risque est accru avec le changement climatique, rendant les cycles de sécheresse plus marqués.


Normes et recommandations en vigueur

Pour prévenir ce phénomène, les constructeurs doivent se référer à plusieurs textes réglementaires et normatifs :

  • Norme NF P 94-500 (Classification des sols) : Elle précise les méthodes de reconnaissance des sols avant construction. Elle oriente vers l’identification des sols argileux susceptibles de se rétracter/gonfler.

  • Eurocode 7 (NF EN 1997-1 et -2) : Il définit les règles de conception et de calcul des fondations sur sols instables, dont les sols argileux.

  • Guide technique de prévention des risques liés au retrait-gonflement des argiles (CEREMA) : Ce guide est souvent utilisé par les ingénieurs pour adapter les solutions de fondations (profondeur, semelles filantes, radiers…).

  • Règlement parasismique et DTU 13.12 : Bien que lié aux séismes, le DTU 13.12 sur les fondations superficielles précise également les méthodes d’adaptation aux sols sensibles.

  • Loi ELAN (2018) : Elle a introduit une obligation d’étude de sol géotechnique (missions G1 et G2) préalablement à la vente d’un terrain constructible en zone à risque (cartographie BRGM).


Conclusion

Le retrait-gonflement des argiles est un risque à prendre au sérieux, y compris dans des régions comme la Loire-Atlantique. Si vous observez des fissures inhabituelles ou des signes de déformation de votre maison à Nantes, il est conseillé de consulter un géotechnicien ou un expert en bâtiment. Une étude de sol (si elle n’a pas été réalisée) et une analyse des fondations existantes permettront de confirmer le diagnostic et d’évaluer les travaux de confortement éventuels.

Souhaitez-vous que je vous aide à rédiger un courrier à un expert ou à votre assurance dans ce contexte ?

Expertise en RGA Retrait Gonflement des Argiles 44300 NANTES
Expertise en RGA Retrait Gonflement des Argiles 44300 NANTES

Recherche de fuite d’eau sur réseau par test avec Eau Colorée 44100 Nantes

Recherche de fuite d’eau sur réseau par test avec Eau Colorée 44100 Nantes 
Recherche de fuite d’eau par test avec eau colorée (2 tests avec 2 couleurs Jaune et rouge sur 2 appareils sanitaires différents et à 2 étages différents sur un immeuble de 3 étages.

La recherche de fuite d’eau est une opération essentielle dans le domaine du bâtiment, de l’hydraulique et de la maintenance des réseaux de distribution d’eau. Parmi les techniques utilisées, le test avec eau colorée est une méthode simple, économique et non destructive, adaptée notamment aux réseaux apparents ou semi-enterrés, aux bassins, piscines ou gaines techniques.


Principe du test

La méthode consiste à introduire un colorant soluble dans l’eau (souvent de la fluorescéine ou du bleu de méthylène) dans le réseau ou le circuit à contrôler. Ce colorant, inoffensif pour la santé et facilement détectable visuellement ou avec des lampes UV (pour la fluorescéine), permet de localiser précisément l’origine d’une fuite grâce à la coloration de l’eau qui s’écoule.

En l’occurence nous avons trouvé l’origine d’une fuite inconnue depuis des années et pour laquelle personne ne suputait l’origine d’une fuite dans le réseau EU, évidemment enfermé dans des sofit ou des doublage, en tout cas innaccessible et ce test simple a permis de révéler l’origine de la fuite.

Recherche de fuite d'eau sur réseau par test avec Eau Colorée 44100 Nantes

Recherche de fuite d’eau sur réseau par test avec Eau Colorée 44100 Nantes 


Étapes de mise en œuvre

  1. Préparation :

    • Couper le réseau à contrôler et purger les éventuelles bulles d’air.

    • Identifier les points de contrôle potentiels (drains, trappes, regards…).

  2. Injection du colorant :

    • Diluer le colorant selon les recommandations du fabricant.

    • Introduire l’eau colorée dans le réseau, sous pression normale ou légèrement surélevée.

  3. Observation :

    • Surveiller les zones suspectes.

    • En cas de fuite, le colorant sera visible à l’extérieur du réseau (par exemple : sol humide coloré, écoulement dans un regard, traces sur un mur).

  4. Validation et rinçage :

    • Une fois la fuite localisée, la réparation peut être engagée.

    • Rincer le réseau à l’eau claire pour éliminer le colorant résiduel.

    • Recherche de fuite d'eau sur réseau par test avec Eau Colorée 44100 Nantes


Avantages de la méthode

  • Non destructive : pas besoin d’ouvrir ou de casser des ouvrages sans confirmation.

  • Peu coûteuse et rapide à mettre en œuvre.

  • Permet de détecter des microfuites invisibles à l’œil nu ou inaccessibles autrement.

  • Efficace dans les réseaux fermés ou à faible débit (toitures, gaines, piscines…).

  • Recherche de fuite d'eau sur réseau par test avec Eau Colorée 44100 Nantes


Normes et recommandations

La recherche de fuite par eau colorée n’est pas une méthode normalisée à elle seule, mais elle est complémentaire à d’autres méthodes validées dans le cadre de la recherche non destructive. Les documents normatifs suivants peuvent s’appliquer :

  • NF EN 805 : « Alimentation en eau – Exigences pour les systèmes et leurs composants en dehors des bâtiments ».

  • NF P 41-201 (bâtiment) : Conditions générales de mise en œuvre des essais d’étanchéité.

  • Recommandations techniques du CSTB ou DTU concernés par le réseau (ex : DTU 60.1 pour les réseaux sanitaires intérieurs).


Précautions

  • Utiliser un colorant non toxique et biodégradable.

  • Éviter une concentration trop forte qui pourrait tacher ou être difficile à nettoyer.

  • Ne pas injecter dans un réseau d’eau potable sans précautions sanitaires.


Descriptif  explicatif de principe de la recherche

Réseau à tester (canalisation, bassin)
|
+---------------+
| Injection eau | --> Eau colorée (fluorescéine)
| colorée |
+---------------+
|
Eau circule dans réseau
|
Fuite → apparition du colorant
(traces visibles)

Observation et localisation

Réparation

Conclusion

Le test par eau colorée est une méthode de diagnostic efficace, surtout en complément d’autres techniques (fumigène, thermographie, gaz traceur). Elle est à privilégier dans des cas spécifiques pour localiser rapidement une fuite tout en respectant les contraintes budgétaires et techniques.

Fissure de retrait & de gonflement de l’argile sur 44300 NANTES

Fissure de retrait & de gonflement de l’argile sur 44300 NANTES. . . 

Fissure de retrait & de gonflement de l'argile sur 44300 NANTES
Fissure de retrait & de gonflement de l’argile sur 44300 NANTES

Le retrait-gonflement des argiles est un phénomène géotechnique affectant les sols argileux, particulièrement en France. Il se caractérise par des variations de volume du sol en fonction des changements de teneur en eau. Lorsqu’il pleut, les argiles gonflent ; lors des périodes de sécheresse, elles se rétractent. Ce mouvement différentiel peut provoquer des fissures importantes dans les constructions légères (notamment les maisons individuelles), affectant leur stabilité et leur intégrité.

Mécanisme

Les sols argileux sont constitués de minéraux argileux (smectites, illites, kaolinites) qui ont la capacité de retenir ou de relâcher de l’eau dans leur structure cristalline. Le gonflement intervient en présence d’eau, alors que le retrait se produit en période de sécheresse. Ces phénomènes sont amplifiés dans les couches superficielles du sol (0 à 5 mètres), là où se fondent les fondations des maisons.

Enjeux en France

La France est particulièrement concernée, notamment dans les régions du Sud-Ouest, du Centre et du Bassin parisien. Depuis les années 1980, les sinistres dus au retrait-gonflement représentent une part importante des indemnisations dans le cadre des catastrophes naturelles.

Selon la Mission Risques Naturels, le coût cumulé des sinistres liés à ce phénomène dépasse les 15 milliards d’euros depuis 1989.

Cadre normatif et réglementaire

Références techniques

Fissure de retrait & de gonflement de l'argile sur 44300 NANTES
Fissure de retrait & de gonflement de l’argile sur 44300 NANTES

La norme NF P94-500 (2013) définit les règles générales de reconnaissance des sols en géotechnique. Elle impose la réalisation d’études de sol adaptées à la nature du projet et du terrain.

Le guide CSTB n°2234 (2008) propose des solutions constructives adaptées pour les zones sensibles aux mouvements de terrain dus au retrait-gonflement des argiles.

Le DTU 13.1 (Documents Techniques Unifiés) donne des recommandations pour la conception des fondations superficielles.

Cadre juridique

Le code de l’environnement (article L563-1 et suivants) encadre la prévention des risques naturels majeurs, dont le retrait-gonflement des argiles.

La loi ELAN (loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018) a renforcé la prévention en matière de construction dans les zones exposées. Elle impose :

  • La réalisation d’une étude de sol préalable à la vente d’un terrain constructible situé en zone à risque (article L112-22 du Code de la construction et de l’habitation).

  • L’adaptation des techniques de construction aux caractéristiques du sol (article L112-23).

Un arrêté du 22 juillet 2020 précise les modalités de réalisation des études géotechniques prévues par la loi ELAN.

Enfin, en cas de sinistre lié au phénomène, le régime CatNat (catastrophes naturelles) prévu par la loi n° 82-600 du 13 juillet 1982, permet une indemnisation sous certaines conditions, notamment la reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle par arrêté interministériel.

Conclusion

Fissure de retrait & de gonflement de l'argile sur 44300 NANTES
Fissure de retrait & de gonflement de l’argile sur 44300 NANTES

Le retrait-gonflement des argiles constitue un risque naturel majeur pour les constructions légères. La réglementation française impose désormais une meilleure anticipation du risque à travers des études de sol obligatoires, une adaptation des techniques de construction, et un régime d’indemnisation spécifique. Ces dispositifs visent à réduire l’impact économique et social de ce phénomène croissant en contexte de changement climatique.

Expertise Fuite sur couverture en Membrane d’étanchéité 44500 La Baule

Recherche de fuite sur une toiture-terrasse en membrane d’étanchéité à chaud :

LES DIFFERENTS PROCEDES ET LES NORMES EN VIGIEUR : 

La recherche de fuite sur une toiture-terrasse revêt une importance capitale pour la durabilité des ouvrages et la protection des bâtiments contre les infiltrations d’eau. Lorsqu’il s’agit d’une membrane d’étanchéité à chaud, généralement mise en œuvre à base de bitume élastomère ou plastomère, la détection des défauts nécessite des procédés spécifiques et conformes aux normes en vigueur.

La membrane bitumineuse à chaud est habituellement constituée de rouleaux soudés au chalumeau ou appliqués en fusion, ce qui garantit une continuité de l’étanchéité. Toutefois, des défauts d’exécution, des poinçonnements ou un vieillissement prématuré peuvent provoquer des fuites.

Procédés de recherche de fuite

Plusieurs techniques permettent d’identifier avec précision l’origine d’une fuite sur ce type de toiture :

  1. Inspection visuelle
    Expertise Fuite sur couverture en Membrane d'étanchéité 44500 La BauleElle constitue la première étape de toute investigation. Elle consiste à repérer les désordres visibles : cloques, fissures, décollements, points singuliers mal traités (évacuations, relevés, joints de dilatation). Bien qu’elle soit peu intrusive, cette méthode reste limitée en cas d’infiltration non apparente.

  2. Test à l’eau (mise en eau)

    Expertise Fuite sur couverture en Membrane d'étanchéité 44500 La Baule
    Expertise Fuite sur couverture en Membrane d’étanchéité 44500 La Baule


    Ce procédé consiste à créer une retenue d’eau sur la toiture et à observer l’apparition de fuites à l’intérieur du bâtiment. Bien que simple, cette méthode est longue et peut aggraver les dégâts si la membrane est déjà compromise.

    Expertise Fuite sur couverture en Membrane d’étanchéité 44500 La Baule
  3. Détection électro-acoustique

    Expertise Fuite sur couverture en Membrane d'étanchéité 44500 La Baule
    Expertise Fuite sur couverture en Membrane d’étanchéité 44500 La Baule


    Cette technique repose sur l’écoute des sons produits par l’écoulement de l’eau à travers un défaut d’étanchéité. Elle est adaptée aux membranes bitumineuses mais nécessite un environnement calme et sec.

  4. Méthode électro-capacitive ou impulsion électrique (spark-test)
    Recommandée pour les membranes bitumineuses sèches, cette méthode repose sur la détection d’un courant électrique traversant les défauts de la membrane. Elle est très efficace mais nécessite que la toiture soit sèche et que le support soit conducteur.

  5. Thermographie infrarouge
    Cette technique permet de visualiser les zones humides sous la membrane en observant les différences de température. Elle est particulièrement utile pour les grandes toitures inaccessibles mais dépend des conditions climatiques.

  6. Détection par gaz traceur
    Un gaz inerte (généralement de l’hélium ou un mélange d’azote et d’hydrogène) est injecté sous la membrane. Un détecteur en surface permet de localiser la sortie du gaz au droit de la fuite. Cette méthode est précise, même pour les microfuites.

Normes en vigueur

La mise en œuvre et l’inspection des membranes d’étanchéité doivent respecter les prescriptions des Documents Techniques Unifiés (DTU), en particulier le DTU 43.1 relatif aux toitures-terrasses en éléments porteurs en maçonnerie ou béton. Ce DTU encadre la conception, l’exécution et les essais d’étanchéité.

Pour les procédés de recherche de fuite, les entreprises doivent également se référer aux recommandations du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) et aux guides techniques comme ceux de l’AFNOR, notamment la norme NF EN ISO 9869-1 pour la thermographie et NF EN 13859 pour les membranes d’étanchéité.

En conclusion, la recherche de fuite sur une toiture-terrasse avec membrane bitumineuse nécessite un choix rigoureux de méthode, en fonction du contexte, de l’accessibilité et des contraintes techniques, tout en respectant les normes françaises et européennes en vigueur. Une bonne détection permet d’éviter des réparations lourdes et prolonge la vie de l’ouvrage.

 

Expertiser des ponts thermiques avec moisissure sur LA BAULE-ESOUBLAC 44500

Comprendre l’origine des ponts thermiques dans une maison

Un pont thermique est une zone d’un bâtiment où l’isolation thermique est rompue ou affaiblie, entraînant une perte de chaleur plus importante. On les trouve typiquement aux jonctions entre murs, planchers, toitures ou autour des ouvertures (fenêtres, portes). Ils sont dus à la discontinuité des matériaux isolants, à des erreurs de conception ou de mise en œuvre, ou à l’utilisation de matériaux plus conducteurs (comme le béton ou l’acier).

Expertiser des ponts thermiques avec moisissure sur LA BAULE-ESOUBLAC 44500
Expertiser des ponts thermiques avec moisissure sur LA BAULE-ESOUBLAC 44500

Origine des ponts thermiques

Les ponts thermiques apparaissent principalement :

  1. Aux jonctions structurelles :

    • Angle mur/toit; ou angle de mur / doublage

    • Mur/plancher

    • Balcon sortant

  2. Autour des menuiseries :

    Expertiser des ponts thermiques avec moisissure sur LA BAULE-ESOUBLAC 44500
    Expertiser des ponts thermiques avec moisissure sur LA BAULE-ESOUBLAC 44500
    • Encadrements de fenêtres et de portes ; Tableau de menuiserie; baie coulissante; fenêtre

  3. À travers les matériaux :

    • Lorsque des éléments conducteurs traversent une paroi isolée (poutres métalliques, consoles de balcon) ; transmettent le froid et la condensation en même temps ce qui engendre de l’humidité et de la condensation.

    • On va également considérer les passages d’air froid venant de l’extérieur vers l’intérieur, qui en rencontrant l’air chaud va engendrer un choc thermique qui se transformera en condensation.



Conséquences des ponts thermiques

  1. Perte énergétique : Jusqu’à 30 % des déperditions thermiques totales peuvent provenir des ponts thermiques.

  2. Baisse du confort thermique : Sensation de parois froides, courant d’air près des murs.

  3. Risques de condensation et de moisissure : Lorsque l’air chaud intérieur rencontre une surface froide (le pont thermique), la vapeur d’eau peut se condenser. Cette humidité favorise :

    • Le développement de moisissures

    • Une dégradation des matériaux

    • Une altération de la qualité de l’air intérieur

Schéma 2 : Formation de moisissures sur un pont thermique

Expertiser des ponts thermiques avec moisissure sur LA BAULE-ESOUBLAC 44500
Expertiser des ponts thermiques avec moisissure sur LA BAULE-ESOUBLAC 44500
Intérieur chaud (20°C, humidité)

Mur froid (pont thermique à 12°C)

Condensation → Humidité → Moisissures

Impact sur la qualité de l’air

La présence de moisissures libère dans l’air des spores et des composés organiques volatils (COV) responsables :

  • De troubles respiratoires (asthme, allergies)

  • De maux de tête

  • Douleur articulaires genoux, coudes.
  • D’une dégradation globale du bien-être


Normes et réglementation

En France :

  • RT 2012 (Réglementation Thermique 2012) puis RE 2020 exigent la limitation des ponts thermiques.

    • Le Ψ (psi), coefficient de transmission linéique, est utilisé pour les quantifier.

    • La RE 2020 impose un traitement renforcé des ponts thermiques par conception (isolation continue, rupteurs de pont thermique, etc.).

Autres normes :

  • NF EN ISO 10211 : Méthodologie de calcul des ponts thermiques.

  • NF EN ISO 13788 : Évaluation des risques de condensation superficielle.


Prévention et traitement

  • Isolation par l’extérieur (ITE) : Solution la plus efficace CONTRE LES PONTS THERMIQUE car l’isolation se faisant par l’extérieur va définitivement passer devant les ponts thermiques anciens et les supprimer. Nous préconisons la laine de verrre ; la laine de roche ou la laine de bois.. SOUS enduit avec AT de chez Weber Boutin.

  • Utilisation de rupteurs de pont thermique : Élément isolant intégré aux structures (ex. : balcon).

  • Soins à la mise en œuvre : Continuité de l’isolant, suppression des discontinuités.


Conclusion

Les ponts thermiques, invisibles à l’œil nu, ont un impact direct sur la performance énergétique, la durabilité du bâtiment et la santé des occupants. Une conception rigoureuse et conforme aux normes en vigueur permet de les éviter ou de les corriger efficacement/

N’hésitez pas concatez nous afin de comprendre l’origine de désodres afin de les corriger.

Une Isolation avec Ponts Thermiques = Mal Isolé 56000 Vannes = Litige en expertise

Une isolation avec Ponts Thermiques = Mal Isolé 56000 Vannes = LITIGE en EXPERTISE

Lorsqu’un produit isolant de haute qualité est mal posé, les performances thermiques attendues peuvent être gravement compromises. Un cas typique est celui des ponts thermiques, qui entraînent une dégradation significative de la résistance thermique globale d’une paroi. Même avec un matériau très performant, la mauvaise exécution sur chantier peut entraîner une perte de résistance thermique pouvant atteindre 20 %, soit une baisse non négligeable de l’efficacité énergétique.

Résistance thermique et ponts thermiques

Une Isolation avec Ponts Thermiques = Mal Isolé 56000 Vannes = Litige en expertise
Une Isolation avec Ponts Thermiques = Mal Isolé 56000 Vannes = Litige en expertise

La résistance thermique (R) se mesure en m²·K/W (mètre carré-kelvin par watt) et exprime la capacité d’un matériau à ralentir le transfert de chaleur. Plus cette valeur est élevée, meilleure est l’isolation.

Par exemple, un panneau d’isolant quelconque de 150 mm d’épaisseur offre une résistance thermique de l’ordre de R ≈ 4,5 m²·K/W. En conditions optimales, cette performance est excellente. Cependant, si le produit est mal installé – par exemple, avec des joints non étanches, des coupes approximatives, ou sans traitement des points singuliers (liaison dalle-mur, chevêtres de fenêtres, etc.) – des ponts thermiques apparaissent.

Les ponts thermiques sont des zones où la résistance thermique est localement plus faible, ce qui favorise le passage de la chaleur. Ces défauts de continuité peuvent réduire l’efficacité de l’isolation sur l’ensemble de la surface. Par extrapolation, une perte de 20 % sur une résistance de 4,5 m²·K/W ramène la performance effective à environ R ≈ 3,6 m²·K/W, ce qui peut annuler les avantages d’avoir choisi un produit haut de gamme.

Impact sur la performance globale

Une Isolation avec Ponts Thermiques = Mal Isolé 56000 Vannes = Litige en expertise
Une Isolation avec Ponts Thermiques = Mal Isolé 56000 Vannes = Litige en expertise

Prenons un exemple chiffré sur une paroi de 50 m², initialement prévue avec un isolant R = 4,5 m²·K/W. La transmittance thermique (U) est l’inverse de R :
U = 1/R, donc ici U ≈ 0,22 W/m²·K. Cela signifie que chaque m² de mur laisse passer 0,22 watt par degré de différence de température entre l’intérieur et l’extérieur.

Si des ponts thermiques abaissent la résistance thermique à R = 3,6 m²·K/W, alors U ≈ 0,28 W/m²·K. Sur l’ensemble des 50 m², et pour une différence de température de 20 °C, cela correspond à une perte de chaleur de 280 W contre 220 W initialement : soit un surplus de déperdition thermique de 60 W, uniquement dû à la mauvaise pose.

Conséquences et recommandations

Cette dégradation de performance se traduit directement par :

  • une augmentation des besoins en chauffage ou en climatisation ;

  • une baisse du confort thermique ;

  • un risque de condensation et de moisissures dans les zones de ponts thermiques ;

  • un non-respect des exigences de la RE2020 (réglementation environnementale en France), notamment en termes de performance énergétique.

Conclusion : Un bon produit mal posé perd une partie significative de ses performances. Il est crucial de former les artisans à une pose rigoureuse, de soigner les détails d’exécution, et de traiter systématiquement tous les points sensibles pour éviter l’apparition de ponts thermiques. Sans cela, même les meilleurs matériaux ne garantissent pas une bonne isolation.

Pour cette raison il convient de vérifier si le produit devisé est bien celui posé ; si la lame d’air de 20 mm est bien respectée ; si la membranne d’étanchité à l’air est incluse et prendre des photos des travaux en cours de pose car une fois les plaques de plâtre posées on ne voit plus rien… Il y a de nombreux points singuliers à vérifier et nous pouvons le cas échéant vous accompagner en cas de litige ou désaccord avec l’entreprise.

Une Isolation avec Ponts Thermiques = Mal Isolé 56000 Vannes = Litige en expertise
Une Isolation avec Ponts Thermiques = Mal Isolé 56000 Vannes = Litige en expertise

N’hésitez plus contactez-nous NF Expertise. 

 

Expetiser un Bien Immobilier avant Achat afin de se sécuriser au mieux…

Expetiser un Bien Immobilier avant Achat afin de se sécuriser au mieux...
Expetiser un Bien Immobilier avant Achat afin de se sécuriser au mieux…

Expertise avant l’achat d’un bien immobilier : se prémunir des vices cachés – appui juridique en faveur de l’acheteur

L’achat d’un bien immobilier représente un engagement financier majeur. Pour se prémunir contre les mauvaises surprises, notamment les vices cachés, l’acheteur a tout intérêt à réaliser une expertise technique indépendante avant la signature définitive. Le cadre juridique français offre d’ailleurs plusieurs protections importantes au bénéfice de l’acheteur, tant au stade de l’avant-contrat que postérieurement à la vente.

Qu’est-ce qu’un vice caché ?

Un vice caché est un défaut non apparent, antérieur à la vente et rendant le bien impropre à l’usage auquel il est destiné ou qui en diminue tellement l’usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquis, ou l’aurait acquis à un prix inférieur.

Selon l’article 1641 du Code civil, « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine ».

Même en l’absence de mauvaise foi du vendeur, la responsabilité peut être engagée.


L’importance de l’expertise avant achat

L’expertise immobilière préalable permet de détecter des désordres (humidité, fissures, problème de toiture, isolation, fondations, structure, etc.) qui ne sont pas toujours visibles à l’œil nu. Cette étape permet à l’acheteur :

  1. D’avoir une preuve technique indépendante en cas de litige futur ;

  2. D’obtenir une réduction du prix si des anomalies sont décelées ;

  3. D’éviter des contentieux longs et coûteux postérieurement à l’achat.

Elle est particulièrement recommandée lorsque le bien est ancien ou a été rénové récemment sans justificatifs.

Expetiser un Bien Immobilier avant Achat afin de se sécuriser au mieux...
Expetiser un Bien Immobilier avant Achat afin de se sécuriser au mieux…

Le régime juridique protecteur de l’acheteur

Outre l’article 1641 précité, plusieurs textes viennent renforcer la protection de l’acheteur :

  • Article 1642 du Code civil : même si le défaut est connu du vendeur, il doit en informer l’acheteur ; s’il ne le fait pas, il engage sa responsabilité.

  • Article 1643 : « Le vendeur est tenu des vices cachés, quand même il ne les aurait pas connus » — ce qui signifie que la garantie est due même en cas de bonne foi.

  • Article 1645 : en cas de mauvaise foi du vendeur (s’il connaissait le vice), des dommages et intérêts peuvent être demandés.

  • Article 1648 : le recours en garantie doit être intenté dans les deux ans à compter de la découverte du vice.


Vente avec clause d’exclusion de garantie

Expetiser un Bien Immobilier avant Achat afin de se sécuriser au mieux...
Expetiser un Bien Immobilier avant Achat afin de se sécuriser au mieux…

Il est courant que l’acte de vente contienne une clause du type « vendu en l’état, sans garantie des vices cachés ». Cependant :

  • Cette clause est inopposable à l’acheteur non-professionnel en cas de mauvaise foi du vendeur (article 1643).

  • Elle est également sans effet si le vendeur est un professionnel et l’acheteur un particulier, selon la jurisprudence constante.


Conclusion

Faire appel à un expert indépendant avant l’achat d’un bien immobilier est une mesure de prudence fortement recommandée, surtout pour sécuriser la transaction face au risque de vices cachés. Le droit français protège efficacement l’acheteur via les articles 1641 à 1649 du Code civil, en lui permettant de demander la résolution de la vente, une réduction du prix, voire des dommages-intérêts. Un bon réflexe : accompagner la visite d’un expert ou d’un professionnel du bâtiment et conserver tous les rapports techniques avant signature.

 

Régler un littige avec une entreprise en cous de travaux de rénovation pour l’ouverture de mur & reprise plancher avec risque d’effondrement sur NANTES 44000Régler un litige en urgence f

Régler un littige URGENT avec une entreprise pour l'ouverture d'un mur & reprise plancher avec risque d'effondrement IMINENT et Péril sur NANTES 44000
Régler un littige URGENT avec une entreprise pour l’ouverture d’un mur & reprise plancher avec risque d’effondrement IMINENT et Péril sur NANTES 44000

ace à une entreprise qui a réalisé des travaux dangereux dans une ancienne maison, notamment l’ouverture d’un mur en pierre sans précaution sécuritaire et la découpe de pièces maîtresses du plancher intérieur, nécessite une démarche rigoureuse et rapide. Ces interventions peuvent en effet engendrer des risques d’effondrement imminents, particulièrement dans une ville comme Nantes (44000) où de nombreuses habitations anciennes requièrent un soin particulier. Voici comment procéder pour assurer la sécurité, faire intervenir un expert tel que NF Expertise, et engager les mesures nécessaires avant la reprise des travaux.

Tout d’abord, la priorité absolue est de stopper immédiatement les travaux. Si vous êtes témoin ou victime de telles interventions, il est essentiel d’ordonner à l’entreprise de cesser toute activité susceptible d’aggraver la situation. Cette demande peut être faite verbalement, mais il est préférable de la formaliser par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) afin de constituer une preuve en cas de litige. Le non-respect de cette injonction peut justifier l’intervention des autorités compétentes.

Ensuite, il est indispensable de faire appel à un expert en bâtiment spécialisé dans les structures anciennes, comme NF Expertise, qui intervient notamment en conseil, prévention et diagnostic des risques. Cet expert pourra réaliser une analyse approfondie de l’état du mur en pierre et du plancher, évaluer les dommages causés, et déterminer les risques d’effondrement. Son rôle est également de proposer des mesures conservatoires de mise en sécurité, telles que la pose de supports provisoires, la stabilisation des structures fragilisées, ou encore la sécurisation du périmètre pour protéger les occupants et les tiers.

Régler un littige URGENT avec une entreprise pour l'ouverture d'un mur & reprise plancher avec risque d'effondrement IMINENT et Péril sur NANTES 44000
Régler un littige URGENT avec une entreprise pour l’ouverture d’un mur & reprise plancher avec risque d’effondrement IMINENT et Péril sur NANTES 44000

Parallèlement, il convient d’informer la mairie de Nantes ainsi que les services de prévention des risques. En effet, face à un danger grave et imminent, la municipalité peut engager une procédure d’arrêté de péril. Cet arrêté impose à l’entreprise, voire au propriétaire, des obligations strictes pour sécuriser le bâtiment, voire procéder à une évacuation temporaire si nécessaire. L’arrêté de péril est une mesure administrative qui protège la sécurité publique et permet de formaliser l’urgence de la situation.

Il est également recommandé de documenter précisément tous les faits.

Prenez des photos détaillées des travaux, des dommages visibles, et conservez tous les échanges écrits avec l’entreprise (devis, contrats, courriels). Cette documentation sera essentielle pour appuyer votre dossier en cas de procédure judiciaire ou pour une réclamation auprès de votre assurance habitation.

Par ailleurs, contactez votre assurance habitation pour déclarer le sinistre. Selon votre contrat, celle-ci peut prendre en charge une partie des frais d’expertise, des travaux de sécurisation, voire des réparations. L’assureur pourra aussi vous conseiller sur les démarches à suivre pour obtenir réparation.

Régler un littige URGENT avec une entreprise pour l'ouverture d'un mur & reprise plancher avec risque d'effondrement IMINENT et Péril sur NANTES 44000
Régler un littige URGENT avec une entreprise pour l’ouverture d’un mur & reprise plancher avec risque d’effondrement IMINENT et Péril sur NANTES 44000

Enfin, si l’entreprise refuse de coopérer ou conteste sa responsabilité, plusieurs options s’offrent à vous. Vous pouvez saisir un médiateur de la consommation pour tenter une résolution à l’amiable, ou engager une procédure judiciaire pour faire valoir vos droits. Dans tous les cas, il est conseillé de consulter un avocat spécialisé en droit de la construction pour vous accompagner.

En résumé, face à un litige urgent lié à des travaux dangereux dans une maison ancienne à Nantes, il faut agir vite : stopper les travaux, faire intervenir un expert comme NF Expertise, informer la mairie pour obtenir un arrêté de péril, documenter les faits, contacter votre assurance, et envisager une médiation ou une action judiciaire si nécessaire. Cette démarche garantit la sécurité des occupants, la protection du patrimoine architectural, et la défense de vos droits.

 

Un Sinistre peut-il être pris en charge après 10 ans sur VANNES 56000 

Un Sinistre peut-il être pris en charge après 10 ans sur VANNES 56000

L’article du Code civil qui traite de la responsabilité en matière de construction, même en l’absence de désordre apparent mais en présence d’une non-conformité aux normes (comme les DTU, Documents Techniques Unifiés), est principalement l’article 1792 et suivants du Code civil, mais avec une attention particulière à l’obligation de conformité contractuelle qui relève aussi de la responsabilité contractuelle de droit commun (article 1231-1 anciennement 1147).

Voici les textes à connaître dans ce cadre :

🔹 Article 1792 du Code civil (responsabilité décennale) :

Un Sinistre peut-il être pris en charge après 10 ans sur VANNES 56000
Un Sinistre peut-il être pris en charge après 10 ans sur VANNES 56000

« Tout constructeur d’un ouvrage est responsable de plein droit, envers le maître ou l’acquéreur de l’ouvrage, des dommages, même résultant d’un vice du sol, qui compromettent la solidité de l’ouvrage ou qui, l’affectant dans l’un de ses éléments constitutifs ou l’un de ses éléments d’équipement, le rendent impropre à sa destination. »

👉 Mais en l’absence de désordre (pas de dommage compromettant la solidité ou la destination), cette responsabilité n’est pas engagée.

🔹 Article 1231-1 du Code civil (ex-1147, responsabilité contractuelle de droit commun) :

« Le débiteur est condamné, s’il y a lieu, au paiement de dommages et intérêts soit à raison de l’inexécution de l’obligation, soit à raison du retard dans l’exécution, à moins qu’il ne justifie que l’inexécution provient d’une cause étrangère qui ne peut lui être imputée. »

👉 Cet article permet d’engager la responsabilité contractuelle d’un constructeur pour non-conformité (ex : non-respect d’un DTU), même sans désordre apparent.

⚖️ Jurisprudence constante :

  • Une non-conformité aux règles de l’art ou aux DTU peut constituer une faute contractuelle.
  • Le maître d’ouvrage peut obtenir la prise en charge ou la réparation même sans sinistre au sens des garanties légales, sur le fondement de la responsabilité contractuelle.

    Un Sinistre peut-il être pris en charge après 10 ans sur VANNES 56000
    Un Sinistre peut-il être pris en charge après 10 ans sur VANNES 56000
  • Il est indispensable que le marché ou le devis fasse référence aux DTU pour les rendre opposables.

En résumé :

  • S’il n’y a pas de désordre mais une non-conformité au DTU, le fondement juridique principal est l’article 1231-1 du Code civil.
  • Les articles 1792 et suivants ne s’appliquent qu’en cas de désordre compromettant la solidité ou la destination de l’ouvrage.

Souhaitez-vous un exemple de jurisprudence illustrant ce cas ?

est-ce qu’un désordre constaté après le terme de la décennale peut être pris en charge

🔸 1. Désordre apparu avant, mais constaté après

Si vous pouvez prouver que le désordre existait déjà dans les 10 ans (même s’il n’avait pas encore été identifié), il peut encore être possible d’agir, à condition que l’action soit intentée dans les délais.

Un Sinistre peut-il être pris en charge après 10 ans sur VANNES 56000
Un Sinistre peut-il être pris en charge après 10 ans sur VANNES 56000

⚠️ Il faut alors démontrer que le dommage était latent ou en développement avant l’expiration de la décennale.

🔸 2. Autres responsabilités que la décennale

Même après 10 ans, vous pouvez parfois envisager :

  • Responsabilité contractuelle de droit commun (durée : 5 ans à compter de la découverte du désordre, si non couverte par la décennale).
  • Responsabilité pour dol : si vous prouvez une volonté de dissimulation par l’entrepreneur, les délais peuvent être écartés ou suspendus.

 

N’hésitez pas à nous consulter plutôt que TROP TARD en PREVENTIF …

 

Quels Risques Avant Achat d’une maison sur Nantes 44000

Quels Risques Avant Achat d’une maison sur Nantes 44000

Acheter une maison représente souvent

‘investissement d’une vie. À Nantes, où le marché immobilier est particulièrement dynamique, il est essentiel de se prémunir contre les mauvaises surprises. C’est pourquoi recourir à une expertise immobilière technique avant l’acquisition d’un bien s’avère non seulement judicieux, mais parfois indispensable.

Les risques techniques liés à l’achat d’une maison sont nombreux. Premièrement, il existe des pathologies du bâtiment difficiles à déceler lors d’une simple visite : fissures structurelles, infiltrations d’eau, défauts d’isolation, ou encore présence de termites, très présents dans certaines zones de la région nantaise. Ces problèmes, invisibles à l’œil non averti, peuvent entraîner des coûts de réparation importants. Sans parler des risques liés aux normes énergétiques : une maison mal isolée entraînera des dépenses de chauffage élevées et pourrait nécessiter de lourds travaux de rénovation pour être conforme aux réglementations en vigueur, notamment en matière de performance énergétique.

ON  nous  avait  dit  que  tout  était  bien  raccordé  ???

Quels Risques Avant Achat d'une maison sur Nantes 44000
Quels Risques Avant Achat d’une maison sur Nantes 44000

Ensuite, certains vices cachés peuvent avoir des conséquences juridiques lourdes. Si l’acheteur découvre après l’acquisition des défauts majeurs non signalés, il devra engager une procédure complexe contre le vendeur. Cette démarche est souvent longue, coûteuse et incertaine. Anticiper ces situations en mandatant un expert technique avant l’achat permet d’éviter ces écueils.

On  avait  dit  que  tout  fonctionnait  bien???

Quels Risques Avant Achat d'une maison sur Nantes 44000
Quels Risques Avant Achat d’une maison sur Nantes 44000

L’expertise immobilière technique se révèle alors précieuse à plusieurs titres. D’abord, elle offre une évaluation objective et précise de l’état du bien. L’expert, indépendant, réalise une analyse approfondie de l’ensemble des éléments de la maison : structure, toiture, plomberie, électricité, chauffage, humidité, conformité aux normes, etc. À Nantes, où certaines constructions anciennes cachent des défauts liés à leur âge, cette analyse est essentielle.

En cas de découverte d’anomalies, l’acheteur est mieux armé pour négocier le prix de vente ou pour exiger que certaines réparations soient réalisées avant la signature définitive. Dans certains cas, l’expertise peut même permettre de renoncer à un achat risqué, évitant ainsi une perte financière majeure.

De plus, dans une ville comme Nantes, où l’urbanisme évolue rapidement, l’expert peut aussi vérifier la conformité de la maison au regard des règles locales : servitudes, droit de préemption, risques naturels et technologiques, etc. Cela garantit à l’acheteur que son projet ne sera pas freiné par des contraintes administratives imprévues.

Enfin, l’expertise rassure. Acquérir un bien immobilier est une étape émotionnellement forte, et la peur de se tromper est légitime. Le rapport d’expertise, en apportant un éclairage technique neutre, permet de prendre une décision sereine, en toute connaissance de cause.

En conclusion, à Nantes comme ailleurs, une expertise immobilière technique avant l’achat d’une maison est un investissement modeste au regard de l’importance de l’enjeu financier et personnel. Elle protège l’acquéreur contre les risques cachés, lui fournit un levier de négociation, sécurise son projet et garantit une meilleure maîtrise de son futur patrimoine immobilier.

On  nous  avait  dit  que  l’isolation  était  NEUVE???

Quels Risques Avant Achat d'une maison sur Nantes 44000
Quels Risques Avant Achat d’une maison sur Nantes 44000

En conclusion ; nous intervenons en amont avant ACHAT IMMOBILMIER mais aussi et malheureusement en AVAL après l’achat là où les choses se gattent car en effet des détails ont pu échaper à l’opération de vente et dont les nouveaux acquéreurs ne veulent pas supporter les coûts et tentent et veulent se retourner contre le vendeur et aussi bien le vendeur que l’agent immobilier et le Notaire ; d’où la nécessité d’être bien accompagné…

Nh’ésitez pas même le cuût d’une expertise aussi élévé sooit-il ne sera jamais assez élevé pour s’en priver et au contraire vous apporter de la SECURITE et de la SERENITE